à titre onéreux


à titre onéreux
за деньги, за вознаграждение, за плату

Dictionnaire français-russe des idiomes. 2013.

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  • À titre onéreux — ● À titre onéreux en payant …   Encyclopédie Universelle

  • Contrat a titre onereux — Contrat à titre onéreux Un contrat fait à titre onéreux, est un contrat dans lequel la valeur de la prestation que doit exécuter une partie est représentée par la valeur de la prestation que l autre doit fournir. Ce contrat à titre onéreux s… …   Wikipédia en Français

  • Contrat À Titre Onéreux — Un contrat fait à titre onéreux, est un contrat dans lequel la valeur de la prestation que doit exécuter une partie est représentée par la valeur de la prestation que l autre doit fournir. Ce contrat à titre onéreux s oppose au contrat à titre… …   Wikipédia en Français

  • Contrat à titre onéreux — Un contrat fait à titre onéreux, est un contrat dans lequel la valeur de la prestation que doit exécuter une partie est représentée par la valeur de la prestation que l autre doit fournir. Ce contrat à titre onéreux s oppose au contrat à titre… …   Wikipédia en Français

  • Acte à titre onéreux — ● Acte à titre onéreux acte se réalisant par la commune intention des parties de rechercher un avantage réciproque (vente, échange) …   Encyclopédie Universelle

  • Acte à titre onéreux —    Droit civil: acte par lequel chacune des parties recherche un avantage …   Lexique de Termes Juridiques

  • onéreux — onéreux, euse [ ɔnerø, øz ] adj. • 1509; « lourd, pesant » 1370; lat. onerosus, de onus, oneris « poids, charge » 1 ♦ Vx Qui est à charge, qui est incommode, pénible. « La société est fondée sur un avantage mutuel; mais lorsqu elle me devient… …   Encyclopédie Universelle

  • onéreux — onéreux, euse (o né reû, reû z ) adj. 1°   Qui est à charge, qui pèse comme un fardeau. •   Il est indubitable que plus un état est distingué selon le monde, plus il est onéreux et pénible selon Dieu, BOURDAL. Dim. de la Septuagés. Dominic. t. I …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • onereux — ONEREUX, [oner]euse. adj. Qui est à charge, & incommode. On luy a donné cela à titre onereux, à condition onereuse. tutele onereuse. charge onereuse. cela luy est onereux. Il n a point voulu accepter ce don, ce legs, parce qu il luy estoit… …   Dictionnaire de l'Académie française

  • titre — 1. (ti tr ; au XVIe s. écrit tiltre, mais prononcé titre, PALSGRAVE, p. 23) s. m. 1°   Inscription en tête d un livre, indiquant la matière qui y est traitée, et ordinairement le nom de l auteur qui l a composé. •   Nous voulons faire un livre… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • titre — TITRE. sub. m. Inscription qui donne à connoistre la matiere d un livre, d un chapitre, d un cahier, le nom de l autheur qui l a composé, &c. Le titre d un livre. il a donné un beau titre à son livre. il n y a rien dans ce chapitre de ce qui est… …   Dictionnaire de l'Académie française


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